Contrat de licence utilisateur final (CLUF)

Le prsent CLUF constitue un contrat lgal pass entre vous, lutilisateur final (Vous), et Dolphin Computer Access Ltd (Dolphin). 
Veuillez lire attentivement ce CLUF. Si vous tes en dsaccord avec ses termes, vous devez renvoyer le produit complet accompagn dune preuve dachat  votre revendeur dans un dlai de 30 jours pour obtenir un remboursement intgral.

1. Proprit. Ce Produit comprend les composants logiciels (le Logiciel), les supports associs, les documents Braille, les documents audio sur cdrom ou cassette et les documents imprims, et toute documentation sous format lectronique. Le Produit vous est concd sous licence et non vendu. Le Produit est protg par les lois et  par les traits internationaux en matire de droits dauteur, ainsi que par les lois en matire de proprit intellectuelle. 

2. Licence. Ce Produit est concd sous licence  un utilisateur unique. Vous ntes autoris  linstaller et  lutiliser que sur des ordinateurs dont vous vous servez ou qui vous appartiennent. Si une licence rseau ou une licence site utilisateurs multiples a t achete, le nombre dutilisateurs simultans est limit  celui pour lequel la licence a t achete. Des licences supplmentaires doivent tre achetes pour tous utilisateurs supplmentaires.

3. Limitations. La copie du Logiciel est interdite,  lexception dune copie unique effectue exclusivement  des fins de sauvegarde ou darchivage,  condition que ladite copie demeure en votre possession. Vous ntes pas autoris  modifier, traduire, dcompiler ou dsassembler le Logiciel, ni  pratiquer toute autre forme dingnierie inverse sur celui-ci. Vous ntes pas autoris  prter, louer, louer  bail le Logiciel ou une copie de celui-ci ni  concder une sous-licence dutilisation du Logiciel ou dune copie de celui-ci  des tiers dans un but quelconque. 

4. Cession. Vous tes autoris  cder le Produit  un tiers de manire permanente  condition que le bnficiaire accepte les termes de ce CLUF et que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel.

5. Rsiliation. Vous pouvez rsilier ce CLUF  tout moment. En cas de rsiliation du prsent CLUF, vous devez dtruire le Produit ainsi que tous les exemplaires du Logiciel sous quelque forme que ce soit. 

6. Gnral. Si vous ne respectez pas les termes de ce CLUF, Dolphin pourra le rsilier et se rserve le droit de prendre des mesures pour empcher ou limiter votre utilisation du Logiciel.

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